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<Calendrier>
Août 2018
Séance du 21mai 2013

Réunion de Conseil Municipal en date du 21 mai 2013

 Présents : Mme BOUTELOUP Anne, Mr MENAGER Michel, Mr GAUTHY Bernard, Mr CARNICER Patrick, Mme DRURE Valérie, Mr GENAUD Jean-Louis, Mr MENAGER Henri, Mr DUPLOYER Stéphane, Mr BROCHOT Roger, Mme ORTIZ Evelyne,Mr GAUTHY Christophe, Mme BENEY Yolaine 

Excusés:   Mr PAGEAULT Michel, MME ANDRIOT Chantal 

Absents : Mme ROSSI Françoise

 1. Compte rendu du Conseil Municipal en date du 5 avril 2013

Approuvé à l’unanimité

 2. Intercommunalité 

Mr Le Maire informe le Conseil Municipal des nouvelles avancées :

 -         choix du nom de la nouvelle Communauté de communes, lors de la réunion du 29 avril 2013 à Eduen, proposition : Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan

-         Choix du siège social : Hôtel Communautaire,  7 route du Bois de Sapin, 71400 Autun

Vote à l’unanimité de ces deux dispositions 

   - Présentation du principe de l’accord local, et du nombre de sièges définis par la loi

- Présentation du nombre de délégués par commune si accord local

 Vote à l’unanimité de l’accord local 

-         Statuts

«  Pour l’instant Le conseil municipal accepte les statuts et les compétences proposés par Mr Le Préfet »

  Vote à l’unanimité 

Les commissions proposées :

-         développement, économique, agricole, communication

                              Roger BROCHOT, Anne BOUTELOUP

-         aménagement de l’espace, logement, habitat, environnement, transports, TIC                         Bernard GAUTHY, Patrick CARNICER

-         Voirie réseaux et déchets        

Henri MENAGER  et Michel MENAGER

-         Culture, tourisme, sports et loisirs

Jean-Louis GENAUD

-         Education et animation – jeunesse 

                             Michel MENAGER, Jean-Louis GENAUD

-         Action sociale, santé, maisons et relais de service public                                                                     Evelyne ORTIZ, Valérie DRURE

3. Les financements bancaires  

Voir fiche distribuée aux Conseillers Municipaux 

-         prêt Court Terme en attente de la subvention FEADER sur le commerce, à solder dès son encaissement, et mise en place d’un prêt Long Moyen Terme : choix retenu Crédit Mutuel, sur 12 ans, au trimestre, et 3.30%, pour 30 000 € 

-         prêt Court Terme pour le logement en attente subvention : pour 30 000 € maximum, à la caisse d’épargne s’il est possible de  rembourser de manière anticipée, taux variable

 -         prêt Long Moyen Terme pour le logement : choix retenu Caisse d’Epargne, sur 15 ans et 3.53%, trimestriel ou annuel d’un montant de 54 000 € maximum, le Conseil Municipal donne son aval à Mr Le MAIRE pour signer sur cette base. 

Vote à l’unanimité du conseil municipal 

4. Avancement des travaux dans le logement 

Le logement sera prêt au plus tard au 1er septembre 2013.

Les travaux avancent bien.

 5. La voirie

 Route de la Plante du bas à Crometey : 

3 devis demandés : entreprise GUINOT, EUROVIA, SNTPAM 

Plusieurs propositions pour 2 km 5 :

-         avec reprofilage mono couche,

-         avec grave ciment et bi-couche,

-         avec enrobé à chaud 

Décision : faire 1 Km en 2013, en enrobé à chaud, essayer de négocier le même tarif pour 2014. Choix : Entreprise GUINOT

 

Fin de Séance : 22 h

 

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