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<Calendrier>
Octobre 2018
Séance du 20 novembre 2013

 

Compte rendu

 

Présidence :Mr MENAGER Michel, Maire

Présents :Mmes BENEY Yolaine, BOUTELOUP Anne, ORTIZ Evelyne. Mrs BROCHOT Roger, CARNICER Patrick, GAUTHY Bernard, GAUTHY Christophe, GENAUD Jean Louis, MENAGER Henri, PAGEAULT Michel.

Absents excusés :Mmes ANDRIOT Chantal, DRURE Valérie, ROSSI Françoise. Mr DUPLOYER Stéphane.

Secrétaire de séance :Mr GENAUD Jean Louis.

 

Le Conseil,

 

-         Approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 09 juillet 2013.

-          

-         Statuts de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan :Mr le Préfet a

validé les futures compétences de la CCGAM et le nombre total de sièges (82 dont 2 pour Laizy).

Le conseil désigne à l’unanimité Mr MENAGER Michel et Mme BOUTELOUP Anne comme délégués de la commune de Laizy du 01/02/2014 à fin mars 2014.

 

-         Travaux de rénovation de la salle du conseil :de nouveaux devis ont été demandés aux entreprises. Ont été retenues :

Entreprise Minnaert :5 000 € HT (sols)

Entreprise GARCIA :  8 500 € HT (Plafond, murs (enlèvement  cimaises et pose plinthes de 15 cm).

Electricité en attente de nouveaux devis ( Gauthey ; Loreau).

 

-         Travaux rénovation de la salle des fêtes :une nouvelle étude est en cours, relative au

choix des types de plaques.

 

-                  Chemin de Boudedey :une enquête de voisinage et un repérage sur place seront effectués suite aux demandes d’acquisition

a)      Mr Pique  parcelle n°237 d’1 a 80

b)      Mr Vachez  parcelle n°423 de 8 a 74

 

-         Chemin de la Plante : l’enquête de voisinage ne montre aucune opposition. Un travail de recadastrage sera effectué. Une évaluation du prix du m² sera demandée à 

Mr Bouvier. Les frais de géomètre seront partagés au prorata de la surface acquise par chaque preneur.

 

-         Prix de vente du bois de la commune :

Pour 2013 : 3,50 € ou 4 € du stère selon la qualité

Pour 2014 : une révision du prix sera envisagée.

 

-         Dissolution du SIVU de l’Autunois :Attente d’informations complémentaires sur la prise en charge des compétences par la CCGAM à compter du 01/02/2014.

 

-         Conventions diverses :

Le conseil autorise le Maire à signer une convention avec le département pour l’entretien des aménagements situés en agglomération.

Le conseil décide de proposer à la commune de Brion une convention de 3 ans avec renouvellement tacite au tarif de 450 € par an et par élève fréquentant l’école de Laizy.

Une délibération est prise à l’unanimité concernant l’étude réalisée en 2012 par le Cabinet Laubérat-Javouhey pour la création de 4 lots destinés à la vente et suivie de son exécution. La somme des frais d’étude est transférée au compte d’immobilisation ( 1 136,43 €).

Une délibération est prise à l’unanimité concernant le maintien des prix 2012 des encarts publicitaires pour le prochain bulletin municipal, soit :

1/8  page : 40 €                     ¼ page : 55 €                          ½ page : 80 €

Une délibération est prise à l’unanimité pour dénonciation de la convention SPANC avec la CCBVA à compter du 01/01/2014.

 

-         Questions diverses :

Ø     Un courrier sera envoyé à Mr Doridot Michel et à Mr Joyeux Patrice pour dégager les branches de leur propriété apportant une gêne sur la voie publique et au réseau électrique.

Ø     La réfection du chemin de la Plante a été réalisée fin septembre. La réception des travaux sera effectuée dans la semaine n°41.

Ø     Par 7 voix contre, 3 pour et 1 abstention, la construction d’un parking à coté de la salle des fêtes est différée. Une étude globale sera demandée à un architecte de la Région dans le cadre d’un aménagement «  Cœur de Village ».

Ø     Des panneaux « Céder le passage » seront installés sur le chemin des Ferrons VC12 et sur le VC5.

Fin de séance : 23h15

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