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<Calendrier>
Octobre 2018
Séance du 20 novembre 2013

 

 

Compte rendu

 

Présidence : Mr MENAGER Michel, Maire

Présents : Mmes BOUTELOUP Anne, DRURE Valérie, ORTIZ Evelyne. Mrs BROCHOT Roger, DUPLOYER Stephane, GAUTHY Bernard,  GENAUD Jean Louis, MENAGER Henri.

Absents :  Mmes ANDRIOT Chantal, BENEY Yolaine

Absents excusés :Mrs CARNICER Patrick ( pouvoir à Mr GAUTHY Bernard), GAUTHY Christophe,( pouvoir à Mme BOUTELOUP Anne),  PAGEAULT  Michel,

Secrétaire de séance : Mr GAUTHY Bernard 

Le Conseil,  approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 02 octobre 2013

-               Le maire donne lecture de la lettre de Madame ROSSI Françoise reçue le 4 novembre 2013 qui donne sa démission du conseil municipal de LAIZY. Madame ROSSI désire s’inscrire sur la liste électorale d’Etang sur Arroux sa nouvelle commune. Elle remercie les électeurs qui lui ont fait confiance lors des dernières élections .Son courrier a été transmis au Préfet pour prendre acte. 

-               Statuts de la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan : Mr le Préfet a validé les futures compétences de la CCGAM et le nombre total de sièges (82 dont 2 pour Laizy). Le conseil désigne à l’unanimité Mr MENAGER Michel et Mme BOUTELOUP Anne comme délégués de la commune de Laizy du 01/02/2014 à fin mars 2014. (Annule et remplace la délibération précédente)

Le conseil, prend acte d’une facture de 18472€ HT pour travaux sur le pont de l’Arroux , à la charge du département.  Durée du chantier environ 1 semaine.

-               Dissolution du SIVU de l’Autunois : Au 1er janvier 2014, Laizy intégrera la communauté de commune du grand Autunois Morvan, qui disposera de la compétence « collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés » En conséquence, le Conseil Municipal décide de la dissolution du SIVU de l’Autunois au 31 décembre 2013 ., Décide également que l’excédent du SIVU de l’Autunois soit partagé au prorata de la population DGF 2013 des communes membre de ce syndicat.

URBANISME :

-               Le conseil examine la proposition d’un échange de terrain au hameau des Griveaux , le but est de détourner un chemin rural afin de permettre la construction d’un hangar . La commune de Laizy échange une parcelle de 1a40 du domaine privé, contre deux parcelles numérotées 291 et 293 pour une surface de 1a29 appartenant à Mr VARIOT Dominique .Vote à l’unanimité en faveur de ce projet.

-               Le Maire rend compte au conseil des contacts qu’il a eu avec Mr Verdoux aux Quatre Vents concernant la demande de CU pour deux terrains à construire. En particulier la problématique concernant deux conduites d’assainissement traversant ces parcelles.

-               Un permis de construire d’un garage a été refusé à Mr Changarnier, seul une modification du cahier des charges du lotissement pourrait changer la donne.

Le Maire fait part au conseil d’un courrier de Mr et Mme HEMERY à La Grande Pâture concernant des chênes qui causent des désagréments (feuilles, glands, branches qui provoquent des dommages sur le terrain et le garage). Le conseil n’est pas favorable à l’abattage des ces arbres centenaires, sauf si la sécurité est en jeu) Une expertise de l’état sanitaire de ces chênes sera demandée.

Le conseil examine les propositions faites par le Maire Michel MENAGER et son Adjoint Bernard GAUTHY sur les routes qui passeront communautaires en 2014 soit  environ 21 kms ce qui représentent 55% de notre voiriecommunale . La VC n°10 du Grand Lormy a été rajoutée à la liste.

 Celle-ci sera définitive le 21 novembre après étude avec les représentants de la CC du Grand Autunois Morvan.( Messieurs Segaud et Loriot)

Salle du conseil : Les entreprises choisies pourraient commencer les travaux en décembre

Il nous faudra choisir les teintes pour la peinture et les sols.

Entreprises : Garcia :     plafond et peinture pour 6641€ HT

  Minnaert : sol  pour                          4143 HT

  Loreau :     électricité pour                1797 € HT

Fin de séance à 10h30

 

 

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