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<Calendrier>
Octobre 2018
Séance du 30 mars 2014

Compte rendu

 

 

Présents : BOUTELOUP Anne, BROCHOT Roger, CHANGARNIER Séverine, DESVIGNES Caroline, DRURE Valérie, FOULLOY Guillaume, GAUTHY Christophe, GAUTIER Béatrice, GENAUD Jean-Louis, MENAGER Henri, MENAGER Michel,  ORTIZ Evelyne, PACAUT Véronique, TOMASZEWSKI Aurélie, VARIOT Antoine

 Madame BOUTELOUP Anne a été désignée secrétaire de séance.

1°) Installation des Conseillers Municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M. MENAGER Michel, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci –dessus installés dans leurs fonctions.

Madame BOUTELOUP Anne  a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L 2121-15 du CGCT).

 

2° Election du Maire

 

            2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L 2122-8 du CGCT). Il a été procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

 

           

 

2.2. Constitution du bureau

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins : Mmes TOMASZEWSKI Aurélie et PACAUT Véronique.

 

            2.3. Déroulement de chaque tour du scrutin

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au Président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le Conseiller Municipal a déposé lui- même dans le réceptacle prévu à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du Code Electoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès- verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe jointe au procès- verbal portant l’indication du scrutin concerné.

 

            2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du Code Electoral) : 1

d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) : 14

e. Majorité absolue : 8

 

Noms – Prénoms candidats

Nombre de suffrages exprimés

 

En chiffres

MENAGER Michel

14

 

            2.5. Proclamation de l’élection du Maire

M. MENAGER Michel  a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

 

 

3° Election des Adjoints

 

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à

L 2122-17,

 

Monsieur le maire rappelle que les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination, il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.

 

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

 

Election du premier adjoint :

 

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du Code Electoral) : 0

d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) : 15

e. Majorité absolue : 8

 

 

Noms – Prénoms candidats

Nombre de suffrages exprimés

 

En chiffres

BOUTELOUP Anne

15

 

Mme BOUTELOUP Anne a été proclamée Premier Adjoint et a été immédiatement installée.

 

Election du Deuxième adjoint :

 

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du Code Electoral) : 1

d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) : 14

e. Majorité absolue : 8

 

 

Noms – Prénoms candidats

Nombre de suffrages exprimés

 

En chiffres

BROCHOT Roger

14

 

 

M. BROCHOT Roger a été proclamé Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.

 

Election du Troisième adjoint :

 

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du Code Electoral) : 1

d. Nombre de suffrages exprimés (b - c) : 14

e. Majorité absolue : 8

 

 

Noms – Prénoms candidats

Nombre de suffrages exprimés

 

En chiffres

MENAGER Henri

14

 

 

M. MENAGER Henri a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.

 

4° délégués des commissions et des syndicats :

 

  • Commission des finances, des affaires économiques, gestion du personnel 

Président : Michel MENAGER

Membres : Anne BOUTELOUP, Roger BROCHOT, Henri MENAGER, Jean-Louis GENAUD, Caroline DESVIGNES, Aurélie TOMASZEWSKI

 

  • Commission de l’éducation – péri scolaire – culture – jeunesse

Présidente : Séverine CHANGARNIER

Membres : Béatrice GAUTIER, Valérie DRURE, Evelyne ORTIZ, Guillaume FOULLOY, Aurélie TOMASZEWSKI

 

  • Commission des travaux et des biens communaux – lotissements – cadre de vie (fleurissement, communication, information)

Présidente : Véronique PACAUT

Membres : Roger BROCHOT, Henri MENAGER, Valérie DRURE, Guillaume FOULLOY, Christophe GAUTHY, Jean-Louis GENAUD, Evelyne ORTIZ

 

  • Commission voirie – assainissement – urbanisme – agriculture

Président : Henri MENAGER

Membres : Roger BROCHOT, Antoine VARIOT, Christophe GAUTHY, Véronique PACAUT

 

  • Commission des affaires sociales et logement

Présidente : Valérie DRURE

Membres : Anne BOUTELOUP, Béatrice GAUTIER, Jean-Louis GENAUD, Evelyne ORTIZ

 

  • Commission cantonale voirie (Fonds d’aide à l’équipement) : PIIC

Membres : Michel MENAGER, Anne BOUTELOUP, Roger BROCHOT

 

  • Commission d’appel d’offres :

Titulaires : Roger BROCHOT, Henri MENAGER, Jean-Louis GENAUD

Suppléants : Christophe GAUTHY, Caroline DESVIGNES, Guillaume FOULLOY

 

 

 

 

 

 

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