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Août 2018
Compte-rendu Conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2015

 

Présents : MMES BOUTELOUP Anne, CHANGARNIER Séverine, DESVIGNES Caroline, DRURE Valérie, ORTIZ Evelyne, PACAUT Véronique, TOMASZEWSKI Aurélie.

Mrs BROCHOT Roger, FOULLOY Guillaume, GAUTHY Christophe, GENAUD Jean-Louis, MENAGER Henri, VARIOT Antoine.

Absente représentée : MME GAUTIER Béatrice (pouvoir à MME TOMASZESWSKI Aurélie)

Secrétaire de séance : Mme BOUTELOUP Anne

 

  1. Approbation du compte-rendu du précédent conseil à l’unanimité

     

  2. Scrutins des régionales le 06 et 13 décembre 2015 : inscriptions sur tableaux

 

 

  1. Indemnité du percepteur : Mr Berthier part fin octobre. Pot de départ prévu à Brion le 12 novembre, invitation adressée aux maires.

    Indemnité brute à 316.61 €

    3 absentions, 12 votes pour.

     

  2. Conventions pour l’hébergement concentrateur GrDF :

    Lecture de la convention proposée par Mr le Maire. Décision ajournée en attendant contact avec un agent GrDF.

     

  3. Choix de l’opérateur gaz :

    * Partir sur un contrat d’un an avec le fournisseur ENGIE (GDF Suez) en attendant de s’inscrire dans un nouvel appel d’offres.

    *Le conseil municipal valide le même raisonnement pour le fournisseur d’électricité.

     

  4. Subvention 100 projets : enveloppe de 4 M€ votée par le conseil départemental.

         Nous avons déposé un dossier pour le projet de bibliothèque dans la salle des jeunes.

         Devis estimatif : 40 000 € HT – Réponse attendue en novembre

         Les travaux doivent être engagés avant le 31/12/2015 et terminés au 01/07/2016.

     

  5. Questions diverses :

  • Tennis club Etang/Arroux : notre conseil municipal se limite à subventionner des associations dont le siège social est dans la Commune. Le conseil municipal prend note de cette demande mais ne peut pas la prendre en considération pour des raisons financières.

     

  • Association de coordination médicale de l’Etangeois (ACME) : demande de subvention de 200 € - 1 abstention – 14 votes pour

 

 

  • Demande de Mr Troubat de la Rochette pour raccorder le hameau de la Rochette à l’assainissement collectif :

    Contexte : notre budget assainissement est déjà difficile à équilibrer. Les contributions demandées aux utilisateurs ont déjà fortement augmenté.

    En 2020 au plus tard, les communautés de communes auront la compétence assainissement.

    Le conseil municipal a pris note de cette demande mais ne peut la prendre en considération pour des raisons financières.

  • Chemin des Ferrons : Mr le Maire informe le conseil municipal de la mise en place d’un « céder le passage » sur la route venant des Ferrons. Un arrêté du Maire sera pris prochainement.

     

  • Chemin de Chazeu : le chemin venant de la route d’Etang pour aller au Moulin de Chazeu est maintenant goudronné. Pour ne pas dégrader la route après le moulin qui n’est pas goudronnée, un panneau de « sens interdit sauf riverains » sera mis en place à titre expérimental.

    Vote à l’unanimité.

     

  • Délibération sur les tarifs des encarts publicitaires : le conseil municipal reconduit les tarifs des encarts de l’année 2014.

    Coût de la mise en page ;                              1 440 € HT                 TVA : 20 %

    Impression :                                                   1 2 05 € HT

                                                                           2 645 €  HT

    Nombre d’exemplaires prévus : 300

    Les articles doivent être fournis par les associations avant le 01/11/2015 au plus tard.

     

  • Transport à la demande : cette compétence communautaire est mise en service depuis quelques semaines.

    Numéro de téléphone à contacter : 0811 381 300

     

  • Laizy Sports Loisirs : lors de la journée de nettoyage des carrières, les bénévoles de l’association ont fait le constat d’un souci de vase et de sable qui rend la pêche difficile.

    Coût estimatif :4 000 € TTC pour 40 h de travaux.

    A rediscuter au budget 2016.

     

  • Délibération modification des statuts de la Communauté du Grand Autunois Morvan au 01/01/2016: Mr le Maire fait lecture du courrier du 17 juillet 2015 sur les nouvelles compétences, et les compétences rendues aux communes.

    Abstentions : 0    contre : 0     Vote à l’unanimité.

     

  • Information sur négociation taux emprunts : poursuite de la démarche

     

  • Lecture du courrier de remerciements de TrAC pour la subvention de 1 300 € et la réfection du chemin de Chazeu.

     

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