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Août 2018
Compte rendu Consil municipal du 28 novembre 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2017

Compte rendu :

Président : M. Michel MÉNAGER, Maire.

Présents : Mmes. BOUTELOUP Anne, DESVIGNES Caroline, DRURE Valérie, ORTIZ Evelyne, PACAUT Véronique, TOMASZEWSKI Aurélie.

Mrs. BROCHOT Roger, FOULLOY Guillaume, GENAUD Jean-Louis, MENAGER Henri.

Absents : Mmes CHANGARNIER Séverine, GAUTIER Béatrice.

Mrs. GAUTHY Christophe, VARIOT Antoine.

Secrétaire de séance: Mme. DESVIGNES Caroline

 

  1. COMPLEMENT FONDS DE CONCOURS.

     

Le fonds de concours de l’année 2017 était garanti à hauteur de celui de l’année 2016, soit 3 038 €uros. Hors lors de la séance du Conseil Municipal du 24 Octobre 2017, il a été validé une sollicitation du fonds de concours à hauteur de 2 541 €uros.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité un complément de fonds de concours à hauteur de 497 €uros.

 

  1. AUTORISATION UTILISATION CREDITS FONCTIONNEMENT 2017 EN 2018.

     

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur la possibilité d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour le 1er trimestre 2018 à hauteur de 25% des investissements budgétés à l’exercice 2017.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette demande.

 

  1. GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE.

 

Le Centre de Gestion à trouver un partenaire concernant la garantie de maintien de salaire en cas d’arrêt de travail de l’un des employés de la commune. Il s’agit de la société Intériale/ Gras Savoye.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le choix de cet organisme.

 

  1. INDEMNITE TRESORIERE.

 

Il est demandé de valider l’Indemnité demandée par la Trésorière dans le cadre de ses fonctions de conseil auprès de notre Municipalité.

Abstention : 3 voix                         Contre : 2 voix                  Pour : 10 voix.

 

  1. PROJET BOURG.

Il avait été budgété des dépenses prévisionnelles à hauteur de 4 000 €uros, alors que les dépenses réelles sont de 4 800 €uros. Il est demandé au Conseil Municipal l’autorisation de prendre 800 €uros de la section dépenses imprévues.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette opération.

 

  1. QUESTIONS DIVERSES.

 

  • BANQUE REFRIGEREE EPICERIE :

Il est proposé la mise en vente d’une banque réfrigérée non utilisée par le commerce multiservices au tarif de
400 €uros.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la vente de ce matériel.

 

  • SECURITE ABORDS DE L’ECOLE MATERNELLE :

Intervention de 2 parents d’élèves lors de ce Conseil Municipal afin d’attirer l’attention sur la potentielle dangerosité lors de la sortie de véhicule du garage attenant à l’école maternelle aux horaires d’entrée et de sortie des élèves.

Le Conseil Municipal prend note de cette remarque et réfléchi à un nouveau mode d’accueil des élèves

 

  • NOUVEL AMENAGEMENT DU BOURG :

Des devis ont été demandés concernant l’installation d’une halle attenante à la salle des fêtes dans le cadre du nouvel aménagement du bourg.

Dans la proposition initiale, il s’agissait d’une halle recouverte d’une toile, alors qu’il serait préférable que cela soit une halle en bois.

 

  • NOUVEAU PARKING :

Plusieurs devis ont été demandés auprès de différentes sociétés afin d’encaisser le nouveau parking suite à l’acquisition de terrains après le pont de la Gourgeoise, mais également pour encaisser et agrandir le parking devant le cimetière.

 

  • BULLETIN MUNICIPAL :

Une lecture du bulletin municipal 2017 a été faite lors de la séance de ce Conseil Municipal.

 

  • DEMANDE ACQUISITION TERRAIN:

Une demande d’acquisition de terrain a été faite par un agriculteur pour un chemin communal passant dans des parcelles lui appartenant.

 

  • DEMANDE DE SUBVENTION :

Une demande de subvention sera faite auprès de Mr REBEYROTTE dans le cadre de son mandat de député.

 

  • ACHAT TROUSSES DE SECOURS :

L’achat de trousses de secours est envisagé.

 

  • PRIMES DES AGENTS :

Précision : les primes des agents citées dans le compte-rendu de la précédente réunion remplacent des primes déjà existantes. Les montants ont été légèrement revalorisés et le nom a changé (RIFSEEP au lieu de IAT).

 L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23h00

 
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